Mentions légales

  • Dénomination social : SAS – Les Petites Canailles
  • Url : https://jobs.lespetitescanailles.fr/
  • Adresse hébergeur : OVH
  • Adresse :32 rue Pierret – 92200 Neuilly-sur-seine
  • N° Siret :520 223 546 00042
  • Tél : 01.58.83.48.35

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, les images, les logos, etc…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse des Petites Canailles SAS.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables, se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont des Petites Canailles SAS est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des Petites Canailles SAS ou de tiers ayant autorisé des Petites Canailles SAS à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Crédits photos

Les Petites Canailles SAS, Shutterstock

Le Logo Les Petites Canailles :

Le logo Les Petites Canailles ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo Petites Canailles SAS ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Quel que soit le cas d’espèce, Les Petites Canailles SAS se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Les Petites Canailles, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts des Petites Canailles SAS.

Les Petites Canailles SAS se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo des Petites Canailles SAS à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site jobs.lespetitescanailles.fr

Les Petites Canailles SAS autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site jobs.lespetitescanailles.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site jobs.lespetitescanailles.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site jobs.lespetitescanailles.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site, jobs.lespetitescanailles.fr, doit être faite par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus. Dans tous les cas d’espèce, Les Petites Canailles SAS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site jobs.lespetitescanailles.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des Petites Canailles SAS quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courrier à l’adresse du siège indiquée plus haut.

Search
Compare listings
Compare
Compare experiences
Compare